SCHWENKBARES BLOCKSCHLOSS

Brevet européen · EP3334956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3334956
Numéro de demande
EP16790514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
20 févr. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 13/12 (2006.01)
F16G 15/04 (2006.01)
Priorité
DE 102015117860 20.10.2015
Demande PCT
PCT/DE2016/100471 11.10.2016
Publication PCT
WO2017/067536 27.04.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Titulaire

Thiele GmbH & Co. KG

Werkstrasse 3, 58640 Iserlohn, DE

Inventeur

BRODZIAK, Eugeniusz

58640 Iserlohn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.