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Brevet européen · EP3334976 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3334976
Numéro de demande
EP16747780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
6 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
4 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F24C 14/00 (2006.01)
Priorité
EP 15290203 11.08.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/068714 05.08.2016
Publication PCT
WO2017/025450 16.02.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  7. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

CADEAU, Christophe

67113 Blaesheim, FR

FLESCH, Sebastien

67150 Gerstheim, FR

HOFFMANN, Olivier

67120 Molsheim, FR

CHABUT, Nicolas

67140 Gertwiller, FR

BOUCHEX BELLOMIE, Fabien

67500 Weitbruch, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.