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Brevet européen · EP3335003 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3335003
Numéro de demande
EP16757110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
1 mai 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 7/04 (2006.01)
E01C 19/00 (2006.01)
G01B 21/00 (2006.01)
Priorité
US 201514825125 12.08.2015
Demande PCT
PCT/US2016/045004 01.08.2016
Publication PCT
WO2017/027244 16.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  3. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Titulaire

Topcon Positioning Systems, Inc.

7400 National Drive, Livermore, CA 94550, US

Inventeur

BRABEC, Vernon Joseph

Livermore, CA 94550, US

MENNINK, Jan

Livermore, CA 94550, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.