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Brevet européen · EP3335004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3335004
Numéro de demande
EP16753430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
23 oct. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 19/5684 (2012.01)
Priorité
GB 201514114 11.08.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/052497 11.08.2016
Publication PCT
WO2017/025752 16.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Inventeur

MALVERN, Alan

Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.