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Brevet européen · EP3335010 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3335010
- Numéro de demande
- EP16750236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2016
- Publié
- 20 juin 2018
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 25/00 (2006.01)G01P 21/00 (2006.01)G01C 21/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201514321 12.08.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/052439 05.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/025726 16.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
GREGORY, Christopher
Plymouth Devon PL6 5XF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.