VOLUMENMESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3335018 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3335018
Numéro de demande
EP16834298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
16 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
7 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B65D 77/04 (2006.01)
B65D 90/48 (2006.01)
G01F 25/00 (2006.01)
G01F 23/02 (2006.01)
G01F 19/00 (2006.01)
Priorité
AU 2015905426 12.08.2015
AU 2016900961 15.03.2016
Demande PCT
PCT/AU2016/000270 08.08.2016
Publication PCT
WO2017/024332 16.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 15 janv. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 15 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 4 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

  8. 16 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

Parties

Inventeur

Gillett, Nicholas Ross

Bencubbin, WA 6477, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.