CAPTEUR DE FORCE

Brevet européen · EP3335021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3335021
Numéro de demande
EP16759689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
29 avr. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 5/16 (2020.01)
G01L 1/24 (2006.01)
Priorité
FR 1557723 13.08.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/069186 11.08.2016
Publication PCT
WO2017/025616 16.02.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Titulaire

Université de Paris

85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris 6, FR

SORBONNE UNIVERSITE

Sorbonne Université

21 rue de l'Ecole de Médecine, 75006 Paris 6, FR

Museum National d'Histoire Naturelle

57 rue Cuvier, 75005 Paris 5, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

TOUSSAINT, Séverine

93100 Montreuil, FR

LLAMOSI, Artémis

93100 Montreuil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.