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Brevet européen · EP3335044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3335044
Numéro de demande
EP16753876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
19 août 2020
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 7/06 (2006.01)
C07K 7/08 (2006.01)
G01N 33/53 (2006.01)
Priorité
GB 201514436 14.08.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/069126 11.08.2016
Publication PCT
WO2017/029190 23.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  3. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  4. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Titulaire

Gesval s.a.

Avenue Pré-Aily 4, 4031 Angleur, BE

Centre Scientifique et Technique De la Construction (CSTC)

Rue du Lombard 42, 1000 Brussels, BE

Inventeur

NICAISE, Dominique

1000 Bruxelles, BE

BEBRONE, Carine

4802 Heusy, BE

VANDEGAART, Hélène

4654 Charneux, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.