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Brevet européen · EP3335052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3335052
Numéro de demande
EP16753433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
14 avr. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01P 15/125 (2006.01)
G01P 15/13 (2006.01)
B81B 3/00 (2006.01)
G01P 15/08 (2006.01)
Priorité
GB 201514319 12.08.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/052501 11.08.2016
Publication PCT
WO2017/025753 16.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  2. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  3. 14 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

Parties

Titulaire

Atlantic Inertial Systems Limited

Clittaford Road Southway, Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

Inventeur

MALVERN, Alan

Plymouth Devon PL6 6DE, GB

HARISH, Kiran

Plymouth Devon PL6 6DE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.