SYSTÈME ANTENNAIRE À ONDES DE SURFACE
Brevet européen · EP3335268 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3335268
- Numéro de demande
- EP16753413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2016
- Publié
- 20 juin 2018
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01Q 1/04 (2006.01)H01Q 1/46 (2006.01)H01Q 9/36 (2006.01)H01Q 9/46 (2006.01)H01Q 5/15 (2015.01)H01Q 5/371 (2015.01)
- Priorité
- FR 1557655 10.08.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/051916 22.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/025674 16.02.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 30 oct. 2023
Transféré
Publié dans Swissreg le 30.10.2023
- 13 sept. 2023
Titulaire
- Titulaire
- Université de Rennes 1, 2, rue du Thabor, CS 46510, 35065 Rennes Cedex, France, TDF, 106, avenue Marx Dormoy, 92120 Montrouge, France → TDF, 106, avenue Marx Dormoy, 92120 Montrouge, France, Université de Rennes, Campus de Beaulieu, 263 avenue du Général Leclerc, CS 74205, 35042 Rennes, France
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
AVRILLON, Stéphane
35700 Rennes, FR
BELLEC, Mathilde
35520 La Chapelle des Fougeretz, FR
PALUD, Sébastien
35000 Rennes, FR
COLOMBEL, Franck
35160 Monfort-sur-Meu, FR
JEZEQUEL, Pierre-Yves
35235 Thorigne-Fouillard, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.