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Brevet européen · EP3335289 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3335289
- Numéro de demande
- EP16836740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2016
- Publié
- 20 juin 2018
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02H 7/22 (2006.01)
- Priorité
- IL 24059515 16.08.2015
- Demande PCT
- PCT/IL2016/050588 07.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/029654 23.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 7 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 07.07.2025
- 23 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 31 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 31.01.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Titulaire
4372619 Ra'anana, IL
Mandataire
Inventeur
4372619 Ra'anana, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.