SWDM-OSAS

Brevet européen · EP3335338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3335338
Numéro de demande
EP16754634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
31 juil. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04J 14/02 (2006.01)
G02B 6/42 (2006.01)
H04B 10/40 (2013.01)
H04B 10/50 (2013.01)
Priorité
US 201514825138 12.08.2015
Demande PCT
PCT/US2016/046890 12.08.2016
Publication PCT
WO2017/027842 16.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Inventeur

O'DANIEL, Jason

Sunnyvale, CA 94089, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.