SPÜLBÜRSTE

Brevet européen · EP3335589 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3335589
Numéro de demande
EP17196974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2017
Publié
20 juin 2018
Délivré
2 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A46B 9/02 (2006.01)
A46D 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 202016106115 U 31.10.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 14 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 25 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.07.2022

  7. 2 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.02.2022

Parties

Titulaire

Huller, Joachim

77716 Haslach, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Huller, Joachim

77716 Haslach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.