SAUGVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3335607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3335607
- Numéro de demande
- EP16834886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2016
- Publié
- 20 juin 2018
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 9/16 (2006.01)A47L 9/00 (2006.01)B25J 15/06 (2006.01)B65G 49/07 (2006.01)A23L 5/10 (2016.01)A23P 20/12 (2016.01)H01L 21/683 (2006.01)A23L 5/20 (2016.01)
- Priorité
- JP 2015159205 11.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/069384 30.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/026189 16.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Inventeur
TOKUNAGA, Hideyuki
Kofu-City Yamanashi 400-0851, JP
KASAI, Yuji
Kofu-City Yamanashi 400-0851, JP
IWASAKA, Hitoshi
Kofu-City Yamanashi 400-0851, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.