TROCART PERFORANT

Brevet européen · EP3335650 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3335650
Numéro de demande
EP17204286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2014
Publié
20 juin 2018
Délivré
21 août 2019
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61B 17/34 (2006.01)
A61B 17/22 (2006.01)
A61B 10/02 (2006.01)
Priorité
FR 1356391 01.07.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Titulaire

Merit Medical Systems, Inc.

1600 West Merit Parkway, South Jordan, UT 84095, US

Inventeur

Masseglia, Thierry

83130 La Garde, FR

Fumex, Laurent

Madison, CT 06443, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.