PROVISORISCHES TIBIAPROTHESENSYSTEM

Brevet européen · EP3335674 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3335674
Numéro de demande
EP17157909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2011
Publié
20 juin 2018
Délivré
29 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
US 201061424222 P 17.12.2010
US 201113087610 15.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 1 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 01.02.2020

  6. 29 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2020

Parties

Titulaire

Zimmer, Inc.

1800 W. Center Street, Warsaw, Indiana 46580, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

CLAYPOOL, Jody, L.

Warsaw, Indiana 46581, US

STUMP, Steven, E.

Goshen, IN Indiana 46526, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.