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Brevet européen · EP3335861 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3335861
Numéro de demande
EP16205158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
1 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61C 13/00 (2006.01)
B33Y 10/00 (2015.01)
B33Y 30/00 (2015.01)
B29C 64/135 (2017.01)
B29C 64/20 (2017.01)
B22F 10/20 (2021.01)
B22F 10/30 (2021.01)
B22F 12/00 (2021.01)
B22F 3/105 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2026

  2. 9 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  6. 4 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 04.02.2022

  7. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Inventeur

Pokorny, Walter

6719 Bludesch, AT

Jussel, Rudolf

6800 Feldkirch, AT

Gfeller, Fabio

9475 Sevelen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.