REGALBEDIENGERÄT
Brevet européen · EP3336047 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3336047
- Numéro de demande
- EP17200740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2017
- Publié
- 20 juin 2018
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B66F 9/07 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016124454 15.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 15 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Titulaire
22047 Hamburg, DE
Inventeur
63512 Hainburg, DE
61118 Bad Vilbel, DE
63075 Offenbach/Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.