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Brevet européen · EP3336167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3336167
Numéro de demande
EP16834923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
2 août 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12G 3/04 (2019.01)
C12G 3/022 (2019.01)
C12G 3/023 (2019.01)
A23L 2/52 (2006.01)
A23L 2/00 (2006.01)
C12C 5/02 (2006.01)
C12G 3/06 (2006.01)
Priorité
JP 2015159075 11.08.2015
JP 2015162237 19.08.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/070872 14.07.2016
Publication PCT
WO2017/026226 16.02.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Inventeur

KUSUNOKI, Keizo

Moriya-shi Ibaraki 302-0106, JP

TAKAHASHI, Koichiro

Moriya-shi Ibaraki 302-0106, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.