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Brevet européen · EP3336167 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3336167
- Numéro de demande
- EP16834923
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2016
- Publié
- 20 juin 2018
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12G 3/04 (2019.01)C12G 3/022 (2019.01)C12G 3/023 (2019.01)A23L 2/52 (2006.01)A23L 2/00 (2006.01)C12C 5/02 (2006.01)C12G 3/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015159075 11.08.2015JP 2015162237 19.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/070872 14.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/026226 16.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
KUSUNOKI, Keizo
Moriya-shi Ibaraki 302-0106, JP
TAKAHASHI, Koichiro
Moriya-shi Ibaraki 302-0106, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.