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Brevet européen · EP3336185 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3336185
Numéro de demande
EP16835194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
22 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
8 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
C12N 15/09 (2006.01)
A61K 39/395 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
C07K 16/28 (2006.01)
C07K 19/00 (2006.01)
C07K 16/30 (2006.01)
Priorité
JP 2015158414 10.08.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/073503 09.08.2016
Publication PCT
WO2017/026497 16.02.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 11 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 11.01.2022

  8. 22 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

Parties

Inventeur

SUGIYAMA, Haruo

Suita-shi Osaka 565-0871, JP

HOSEN, Naoki

Suita-shi Osaka 565-0871, JP

KUMANOGOH, Atsushi

Suita-shi Osaka 565-0871, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.