GASGENERATOR
Brevet européen · EP3336220 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3336220
- Numéro de demande
- EP16834593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2016
- Publié
- 20 juin 2018
- Délivré
- 11 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C25B 1/04 (2021.01)C25B 15/08 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)A61M 16/12 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)
- Priorité
- CN 201510488043 11.08.2015
- Demande PCT
- PCT/CN2016/092990 03.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/024969 16.02.2017
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 15 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 18 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.07.2022
1 entrée antérieure
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
Taoyuan, Taiwan 33341, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.