ENDVERANKERUNG FÜR EINEN BODEN- UND/ODER FELSANKER

Brevet européen · EP3336258 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3336258
Numéro de demande
EP16204805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
9 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E02D 5/28 (2006.01)
E02D 5/80 (2006.01)
E04C 5/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 22 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.04.2022

  7. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Titulaire

Stahlton AG

Hauptstrasse 131, 5070 Frick

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Halter, Markus

9245 Sonnental

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.