UNITÉ DE GÉNÉRATION DE PUISSANCE ÉLECTRIQUE NON PROPULSIVE

Brevet européen · EP3336329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3336329
Numéro de demande
EP17207214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2017
Publié
20 juin 2018
Délivré
10 juil. 2019
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 3/00 (2006.01)
F02C 3/04 (2006.01)
F01D 15/10 (2006.01)
Priorité
FR 1662480 15.12.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Titulaire

Safran Power Units

8 Chemin du Pont de Rupe, 31200 Toulouse, FR

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

Institut National Polytechnique de Toulouse

6 allée Emile Monso BP 34038, 31029 Toulouse, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

TURPIN, Christophe

31100 Toulouse, FR

FAUCHER, Mickael

77550 Moissy-Cramayel, FR

VAILLANT, Stéphane, Richard, Dominique

77550 Moissy-Cramayel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.