BELEUCHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3336420 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3336420
- Numéro de demande
- EP17207328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2017
- Publié
- 20 juin 2018
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F21V 21/005 (2006.01)F21V 21/35 (2006.01)F21V 23/06 (2006.01)H01R 25/14 (2006.01)F21S 2/00 (2016.01)F21S 8/02 (2006.01)F21V 5/04 (2006.01)F21Y 103/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102016225199 15.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 21 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 21.09.2021
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Inventeur
8010 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.