BRULEUR PROCÉDÉ BAS NOX

Brevet européen · EP3336428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3336428
Numéro de demande
EP16306694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
17 févr. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/24 (2006.01)
F23D 99/00 (2010.01)
F23C 7/00 (2006.01)
F23L 1/00 (2006.01)
F23L 9/00 (2006.01)
F23N 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.07.2022

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

Fives North American Combustion, Inc.

4455 East 71st Street, Cleveland, OH 44105, US

Fives Pillard

13, rue Raymond Teisseire, 13008 Marseille, FR

Fives ITAS S.p.A.

Via Metauro, 5, 20900 Monza, IT

Inventeur

LAROCHE, Pascal

83640 Saint-Zacharie, FR

RICCI, Louis

13830 Roquefort-la-Bédoule, FR

CLAUS, Douglas Allen

Copley, OH 44321, US

HAUSEN, David Steven

Macedonia, OH 44056, US

PODEUR, Eric

13015 Marseille, FR

SAID, Fouad

13014 Marseille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.