DISPOSITIF SUPPORT DE PANNEAU
Brevet européen · EP3336447 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3336447
- Numéro de demande
- EP18154764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2012
- Publié
- 20 juin 2018
- Délivré
- 22 janv. 2020
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24S 20/70 (2018.01)H01L 31/042 (2014.01)F24S 80/00 (2018.01)H02S 20/00 (2014.01)H02S 20/24 (2014.01)H02S 20/10 (2014.01)F24S 25/60 (2018.01)F24S 25/11 (2018.01)F24S 25/65 (2018.01)B29C 49/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1101189 15.04.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 22 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
Parties
Inventeur
GAVEAU, Alexis
59443 VILLENEUVE D'ASCQ, FR
VELOSO, Manuel
59510 HEM, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.