ROTATIONSWÄRMETAUSCHER-SET

Brevet européen · EP3336472 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3336472
Numéro de demande
EP16203842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
19 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F28D 19/04 (2006.01)
F23L 15/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Titulaire

KASTT, SPOL. S.R.O.

Jizní 870, 500 03, Hradec Králové, CZ

WOLF GmbH

Wolf GmbH

Industriestrasse 1, 84048 Mainburg, DE

Inventeur

RIEBESECKER, Richard

84189 Wurmsham, DE

TAJZLER, Petr

503 01 Hradec Králové 16, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.