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Brevet européen · EP3336485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3336485
Numéro de demande
EP16204453
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
23 sept. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 21/32 (2006.01)
B64D 45/00 (2006.01)
B64C 25/58 (2006.01)
B64C 25/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Titulaire

Safran Landing Systems UK Ltd

Cheltenham Road East, Gloucester, Gloucestershire GL2 9QH, GB

Inventeur

Cokonaj, Valerijan

Gloucester, Gloucestershire GL2 9QH, GB

Collett, Laura

Gloucester, Gloucestershire GL2 9QH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.