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Brevet européen · EP3336511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3336511
Numéro de demande
EP16203809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
12 juin 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 1/12 (2006.01)
G01N 33/205 (2019.01)
G01N 1/20 (2006.01)
C21C 5/52 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Titulaire

Heraeus Electro-Nite International N.V.

Centrum Zuid 1105, 3530 Houthalen, BE

Inventeur

Beyens, Dries

3640 Kinrooi, BE

Verhoeven, Jean-Paul

3900 Overpelt, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.