ENTWICKLERVERSORGUNGSBEHÄLTER UND ENTWICKLERVERSORGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3336610 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3336610
Numéro de demande
EP18150195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2010
Publié
20 juin 2018
Délivré
21 août 2019
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G03G 15/08 (2006.01)
Priorité
JP 2009082081 30.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 23 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.08.2019

  6. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Inventeur

TAZAWA, Fumio

Tokyo 146-8501, JP

OKINO, Ayatomo

Tokyo 146-8501, JP

YAMADA, Yusuke

Tokyo 146-8501, JP

NAGASHIMA, Toshiaki

Tokyo 146-8501, JP

MURAKAMI, Katsuya

Tokyo 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.