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Brevet européen · EP3336629 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3336629
Numéro de demande
EP17206309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2017
Publié
20 juin 2018
Délivré
26 juil. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/4093 (2006.01)
G05B 19/4097 (2006.01)
Priorité
JP 2016241063 13.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

Roland DG Corporation

1-6-4 Shinmiyakoda Kita-ku Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP

Inventeur

SUYAMA, Akihiro

Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.