COMPUTERSYSTEM UND VERFAHREN ZUR ÜBERWACHUNG DES STATUS EINES TECHNISCHEN SYSTEMS

Brevet européen · EP3336634 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3336634
Numéro de demande
EP16203972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
26 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04W 4/38 (2018.01)
G05B 23/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Inventeur

Ouertani, Mohamad-Zied

68199 Mannheim, DE

Klöpper, Benjamin

68199 Mannheim, DE

Schmidt, Benedikt

64283 Darmstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.