HALBLEITERBAUELEMENT
Brevet européen · EP3336888 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3336888
- Numéro de demande
- EP16846286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2016
- Publié
- 20 juin 2018
- Délivré
- 6 mai 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 23/12 (2006.01)H01L 21/60 (2006.01)H01L 23/498 (2006.01)H01L 23/528 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015180864 14.09.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/075851 02.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/047415 23.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
NAGASATO Masashi
Kyoto-Shi Kyoto 615-8585, JP
OKADA Masafumi
Kyoto-Shi Kyoto 615-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.