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Brevet européen · EP3336894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3336894
Numéro de demande
EP17201911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2017
Publié
20 juin 2018
Délivré
12 nov. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/498 (2006.01)
H01L 25/18 (2023.01)
H03K 19/1776 (2020.01)
H01L 23/36 (2006.01)
H01L 25/065 (2023.01)
Priorité
US 201615381981 16.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  3. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Inventeur

MCELHENY, Peter John

San Jose, CA 95134, US

DASU, Aravind

San Jose, CA 95134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.