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Brevet européen · EP3336973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3336973
Numéro de demande
EP15891025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2015
Publié
20 juin 2018
Délivré
5 févr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 24/40 (2011.01)
H01R 13/631 (2006.01)
H01R 13/6474 (2011.01)
H01R 103/00 (2006.01)
H01R 24/54 (2011.01)
Priorité
JP 2015154172 04.08.2015
Demande PCT
PCT/JP2015/084864 07.12.2015
Publication PCT
WO2017/022141 09.02.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Inventeur

YANASE, Tomoyasu

Tokyo 142-8511, JP

ASAI, Kiyoshi

Tokyo 142-8511, JP

OSAWA, Fumio

Tokyo 142-8511, JP

DOBASHI, Manabu

Tokyo 142-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.