BILDCODIERUNGSVERFAHREN, BILDCODIERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3337172 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3337172
Numéro de demande
EP18154932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2012
Publié
20 juin 2018
Délivré
9 sept. 2020
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 19/463 (2014.01)
H04N 19/65 (2014.01)
H04N 19/70 (2014.01)
H04N 19/105 (2014.01)
H04N 19/176 (2014.01)
H04N 19/61 (2014.01)
H04N 19/51 (2014.01)
H04N 19/513 (2014.01)
Priorité
US 201161489416 P 24.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Inventeur

SUGIO, Toshiyasu

Osaka 540-6207, JP

SASAI, Hisao

Osaka 540-6207, JP

SHIBAHARA, Youji

Osaka 540-6207, JP

NISHI, Takahiro

Osaka 540-6207, JP

MATSUNOBU, Toru

Osaka 540-6207, JP

TANIKAWA, Kyoko

Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.