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Brevet européen · EP3337367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3337367
Numéro de demande
EP16736321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2016
Publié
27 juin 2018
Délivré
22 sept. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201514830441 19.08.2015
Demande PCT
PCT/US2016/038705 22.06.2016
Publication PCT
WO2017/030653 23.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  3. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Inventeur

FRY, Kevin, D.

South Williamsport, PA 17702, US

BUSS, Randy, L.

Muncy, PA 17756, US

SEASHOLTZ, Craig, A.

Avis, PA 17721, US

CREVLING, Robert, Lent, Jr.

Cogan Station, PA 17728, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.