VERSETZTER ANTRIEB FÜR FRÄSER
Brevet européen · EP3337411 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3337411
- Numéro de demande
- EP16778103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2016
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201562206351 P 18.08.2015US 201562256749 P 18.11.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/001143 18.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/029546 23.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 20 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon
Publié dans Swissreg le 20.08.2021
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.