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Brevet européen · EP3337424 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3337424
- Numéro de demande
- EP16837720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2016
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2013.01)A61F 2/24 (2006.01)A61F 2/82 (2013.01)A61F 2/90 (2013.01)
- Priorité
- US 201514828234 17.08.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/047261 17.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/031155 23.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 22 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.12.2020
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
Irvine, CA 92618, US
Irvine, CA 92612, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.