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Brevet européen · EP3337617 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3337617
Numéro de demande
EP16838617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2016
Publié
27 juin 2018
Délivré
9 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B02C 13/284 (2006.01)
B02C 18/06 (2006.01)
B02C 23/16 (2006.01)
Priorité
US 201562208281 P 21.08.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/001130 12.07.2016
Publication PCT
WO2017/033050 02.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Titulaire

Quadro Engineering

613 Colby Drive, Waterloo, Ontario, CA

Inventeur

SANGUESA, Wilf

Waterloo, Ontario N2V 1A1, CA

VERBERNE, Jeff

Guelph, Ontario N1E 0G3, CA

WATSON, Sean

Kitchener, Ontario N2H 1S5, CA

WATSON, Barry

Waterloo, Ontarion N2L 5M1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.