MEDIZINISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3337653 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3337653
- Numéro de demande
- EP16753432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2016
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B29C 70/34 (2006.01)A61L 27/44 (2006.01)B29C 70/70 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201514579 17.08.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/052500 11.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/029476 23.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
Thornton Cleveleys Lancashire FY5 4QD, GB
Thornton Cleveleys Lancashire FY5 4QD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.