WERTDOKUMENT
Brevet européen · EP3337674 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3337674
- Numéro de demande
- EP16753825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2016
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 15 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 16 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B42D 25/36 (2014.01)B42D 25/29 (2014.01)B42D 25/324 (2014.01)B42D 25/351 (2014.01)B42D 25/373 (2014.01)
- Priorité
- DE 102015010945 19.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/001401 17.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/028954 23.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 18 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.02.2020
- 15 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
Parties
Inventeur
83727 Schliersee, DE
83624 Otterfing, DE
83052 Götting, DE
81667 München, DE
83646 Bad Tölz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.