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Brevet européen · EP3337711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3337711
Numéro de demande
EP16750639
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2016
Publié
27 juin 2018
Délivré
11 nov. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 7/08 (2006.01)
Priorité
NL 2015318 19.08.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/067279 20.07.2016
Publication PCT
WO2017/029056 23.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Titulaire

Maxi Miliaan B.V.

Korendijk 5, 5704 RD Helmond, NL

Inventeur

VAN DIJK, John Gert Til

5701 RT Helmond, NL

DE HAAS, Fortunatus Johannes

4153 AW Beesd, NL

STORM, Gerjan

5651 ED Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.