PALETTENCONTAINER
Brevet européen · EP3337735 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3337735
- Numéro de demande
- EP16756944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2016
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 14 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65D 77/04 (2006.01)A62C 3/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015010492 17.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/001395 16.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/028949 23.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Inventeur
WEYRAUCH, Detlev
52372 Kreuzau-Untermaubach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.