BESCHLEUNIGERZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3337772 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3337772
- Numéro de demande
- EP16760407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2016
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C04B 40/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15181990 21.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/069731 19.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/032719 02.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
GAEDT, Torben
83278 Traunstein, DE
HESSE, Christoph
85560 Ebersberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.