VORRICHTUNG ZUR BILDUNG EINES BAHNÜBERGANGS
Brevet européen · EP3337928 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3337928
- Numéro de demande
- EP16738818
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2016
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E01C 9/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015113728 19.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/066892 15.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/029038 23.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 22 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 22.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 14 juil. 2021
Inventeur
- Inventeur
- GOLDHAUSEN, Tino, Räppelstraße 24, 74855 Hassmersheim-Hochhausen, Allemagne, FROTTIER, Jean-Pierre, Ilgenstrasse 4, 5584 Siebnen → GOLDHAUSEN, Tino, Räppelstraße 24, 74855 Hassmersheim-Hochhausen, Allemagne, FROTTIER, Jean-Pierre, Ilgenstrasse 4, 8854 Siebnen
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
3 entrées antérieures
- 28 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
- 24 févr. 2021
Titulaire
- Titulaire
- HET Elastomertechnik GmbH, Rheingaustrasse 75, 65203 Wiesbaden, Allemagne → HET Elastomertechnik GmbH, Hagenauer Strasse 53, 65203 Wiesbaden, Allemagne
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
74855 Hassmersheim-Hochhausen, DE
8854 Siebnen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.