FLACHDICHTUNG
Brevet européen · EP3338010 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3338010
- Numéro de demande
- EP16753641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2016
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/12 (2006.01)F16L 23/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 201514584 17.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/069295 12.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/029241 23.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
GERRARD, David Peter
Montgomery, Texas 77316, US
BOND, Stephen Peter
Houston, Texas 77007, US
SHAW, Stuart John
Leeds LS17 8QL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.