FLACHDICHTUNG

Brevet européen · EP3338010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3338010
Numéro de demande
EP16753641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2016
Publié
27 juin 2018
Délivré
6 oct. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/12 (2006.01)
F16L 23/18 (2006.01)
Priorité
GB 201514584 17.08.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/069295 12.08.2016
Publication PCT
WO2017/029241 23.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  3. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Inventeur

GERRARD, David Peter

Montgomery, Texas 77316, US

BOND, Stephen Peter

Houston, Texas 77007, US

SHAW, Stuart John

Leeds LS17 8QL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.