KOMBINATION EINES ROHRELEMENTS UND EINES SPRINKLERADAPTERS

Brevet européen · EP3338015 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3338015
Numéro de demande
EP16871288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2016
Publié
27 juin 2018
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16L 13/14 (2006.01)
F16L 21/035 (2006.01)
F16L 25/10 (2006.01)
F16J 15/10 (2006.01)
F16J 15/14 (2006.01)
B21D 39/04 (2006.01)
F16L 55/11 (2006.01)
A62C 35/68 (2006.01)
F16L 25/14 (2006.01)
Priorité
US 201562260922 P 30.11.2015
US 201662359395 P 07.07.2016
Demande PCT
PCT/US2016/063284 22.11.2016
Publication PCT
WO2017/095692 08.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Victaulic Company

4901 Kesslersville Road, Easton, PA 18040, US

Inventeur

DOLE, Douglas, R.

Whitehouse Station NJ 08889, US

WANG, Wei

Bethlehem PA 18017, US

VAN WERT, James

Franklin OH 45005, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.