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Brevet européen · EP3338039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3338039
- Numéro de demande
- EP16757162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2016
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 31 mars 2021
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 3/00 (2006.01)A61J 1/16 (2006.01)F25B 21/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015113673 18.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/068293 01.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/029105 23.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 19 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Arie Wubben, c/o Medipack AG, Mühlentalstrasse 186, 8200 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
FUCHS, Karl-Heinz
78315 Radolfzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.