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Brevet européen · EP3338093 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3338093
Numéro de demande
EP16753650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2016
Publié
27 juin 2018
Délivré
29 avr. 2020
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/537 (2006.01)
Priorité
EP 15181240 17.08.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/069526 17.08.2016
Publication PCT
WO2017/029332 23.02.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 16 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.12.2024

  3. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 4 mars 2021

    Créancier gagiste

    Créancier gagiste
    Claus Dudenhöffer, Rägetenstrasse 13, 6318 Walchwil (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 04.03.2021

  6. 2 sept. 2020

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    Claus Dudenhöffer, Rägetenstrasse 13, 6318 Walchwil

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

  7. 13 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 13.08.2020

  8. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Inventeur

REICHL, Mathias

93309 Kehlheim, DE

LUBITZ, Werner

3420 Kritzendorf, AT

EBERT, Dieter

8274 Gottlieben

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.